Déposée le 10 avril 2002 par SPAMPINATO Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « HOME ACOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est SPAMPINATO Eric, Le Champ fleuri domicilié(e) 35630 LANGOUET - 35630 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPAMPINATO Eric domicilié(e) Le Champ Fleuri,35630 LANGOUET - 35630 - France.
La marque HOME ACOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME ACOUSTIC est expirée depuis le 10 avril 2012.
SPAMPINATO Eric a également déposé les autres marques suivantes : ISAD
SPAMPINATO Eric, Le Champ fleuri - 35630 LANGOUET - 35630 - France
SPAMPINATO Eric - Le Champ Fleuri,35630 LANGOUET - 35630 - France
Inscription le 26 septembre 2006 - Concession de licence n°441108 - Publication au BOPI 2006-09-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Appareils et instruments cinématographique, optique, audiovisuels pour la transmission, l'enregistrement et la reproduction de l'image et du son ; équipement pour le traitement de l'information. Equipement pour le traitement acoustique des locaux. Expertises (travaux d'ingénieur) , établissement de plans (construction) . Conseil en ingénierie. Conseil agencement (décoration d'intérieur) de locaux. Étude de projet technique, recherche et développement de nouveaux produits Matières à calfeutrer et à isoler
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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